Conseil Municipal du 2 avril 2026 – publié le 3 avril 2026

Publié le – Mis à jour le

Délibérations :

N°2026-04-01 – Détermination du nombre de membres du CA du CCAS

N°2026-04-02 – Liste des élus du CCAS

N°2026-04-03 – Élection des membres du CA de la maison de retraite Saint Jacques

N°2026-04-04 – CREATION COMMISSION CONCESSION DSP

N°2026-04-05 – DESIGNATION MEMBRES CONCESSION DSP

N°2026-04-06 – Création de la commission d’appels d’offre et son règlement intérieur

N°2026-04-07 – Désignation des membres de la commission d’appels d’offre

N°2026-04-08 – Création de la commission consultative des services publics locaux et de son règlement intérieur

N°2026-04-09 – Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux

N°2026-04-10 – Autorisation de signature d’une convention d’expérimentation de solutions d’IA avec le CD du Var

N°2026-04-11 – INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

N°2026-04-12 – INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX – MAJORATION

N°2026-04-13 – Collaborateur de cabinet – recrutement et crédits affectés à sa rémunération

N°2026-04-14 – Mise à jour du tableau des effectifs – création de poste

N°2026-04-15 – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) sur la base d’un rapport

N°2026-04-16 – Adoption du règlement budgétaire et financier

N°2026-04-17 – Avance sur subvention au CCAS

N°2026-04-18 – Remboursement de frais d’élus

N°2026-04-19 – Indemnité pour frais de représentation de Monsieur le Maire

N°2026-04-20 – Approbation et autorisation de signature de convention du PEDT et du plan mercredi

N°2026-04-21 – Autorisation de signature d’une convention d’autorisation d’accès et d’occupation du domaine communal avec la sté Var THD

N°2026-04-22 – fixation du montant de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour 2026

N°2026-04-23 – fixation du montant de la contre-valeur au titre de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour 2026

N°2026-04-24 – Désignation des membres représentant la commune au sein d ‘association des communes forestières du Var

N°2026-04-25 – Élection des délégués au SYMIELEC (TE83)

N°2026-04-26 – Élection des membres au SMBV Gapeau

Arrêtés de nomination des adjoints et des conseillers municipaux délégués