Arrêtés Municipaux

ARRÊTÉ-174-2026 – RÉGLEMENTATION DE LA VENTE DE MUGUET SUR LA VOIE PUBLIQUE LE 1ER MAI 2026

ARRÊTÉ-01-2026 : RÉGLEMENTATION CIRCULATION GÉNÉRALE

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE CMD AUX SENIORS ET AU HANDICAP

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE CMD A LA CULTURE ET AUX FESTIVITES

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE CAUSE ANIMALE

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE CMD COMMERCE MARCHE VIE ASSOCIATIVE

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE CMD TRAVAUX

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE CMD AUPRES DE L’ADJOINT A L’URBANISME

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE CMD AUPRES DE LA 1ERE ADJOINTE

ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET SIGNATURE CMD FINANCES

ARRÊTÉ DÉLÉGATION 8EME ADJOINT

ARRÊTÉ DÉLÉGATION 7EME ADJOINTE

ARRÊTÉ DÉLÉGATION 6EME ADJOINT

ARRÊTÉ DÉLÉGATION 5EME ADJOINTE

ARRÊTÉ DÉLÉGATION 4EME ADJOINT

ARRÊTÉ DÉLÉGATION 3EME ADJOINTE

ARRÊTÉ DÉLÉGATION 2EME ADJOINT

ARRÊTÉ DÉLÉGATION 1ERE ADJOINTE

ARRÊTÉ MODIFICATION DÉLÉGATION MME MARIE-NOELLE MARTEDDU

ARRÊTÉ MODIFICATION DÉLÉGATION M. GÉRARD CABRI

Arrêté N°015-2025 portant règlementation générale de la circulation et du stationnement à Cuers

Journal Officiel Arrêté de catastrophe naturelle suite intempéries du 21 septembre 2025

Arrêté de péril IMMINENT 7 imp. du Théron 4 rue des 2 frères Paulet 3 Place Patillon

ARRÊTÉ N°013-2025 – ÉLARGISSEMENT DU PÉRIMÈTRE D’INTERDICTION DE FUMER

ARRÊTÉ N°289-2025 FÊTE DE LA LIBÉRATION – DÉFILÉ 17-08-2025

ARRÊTÉ N°288-2025 MARCHE DU VENDREDI DU 29 AOÛT 2025 AVANCÉ AU 28 AOÛT 2025

ARRÊTÉ N°283-2025 INSTALLATION DES MANÉGES – DU 1er au 4 AOÛT 2025

ARRÊTÉ N°282-2025 SOIRÉE DU DIMANCHE 17 AOÛT 2025 – PARVIS MAIRIE

ARRÊTÉ N°281-2025 SOIRÉE DU SAMEDI 9 AOÛT 2025 – PLACE F. BERNARD

ARRÊTÉ N°280-2025 SOIRÉES DE LA FÊTE DE LA ST PIERRE – DU 1er au 2 AOÛT 2025

ARRÊTÉ N°2025-010 INTERDICTION A LA CONSOMMATION D’ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE

ARRÊTÉ N°198-2025 EXTENSION DU MARCHÉ DU VENDREDI MATIN

ARRÊTÉ N°2025-008 RÉGLEMENTATION CIRCULATION ET STATIONNEMENT

ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL DU 23 AVRIL 2025 ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE

ARRÊTÉ N°2025-006 PORTANT CRÉATION D’UN ARRÊT DÉDIÉ AU COVOITURAGE

ARRÊTÉ N°151-2025 TRAVAUX PAR LA STE SVCR – CREATION CARREFOUR GIRATOIRE – CUERS VERS L’A57

ARRÊTÉ N°150-2025 TRAVAUX PAR LA STE URBAVAR – AV. MARECHAL JOFFRE – Rue DENFERT ROCHEREAU

ARRÊTÉ N°147-2025 PÈRE MARC DE SAINT-SERNIN_LA BÉNÉDICTION DU FEU NOUVEAU_19-04-2025

ARRÊTÉ N°84-2025 RÉGLEMENTATION VENTE DU MUGUET 010525

Arrêté N°2025-005 – Interdiction de la circulation des piétons sur Chemin Sainte-Christine

ARRÊTÉ D’INTERDICTION DE CIRCULATION CHEMIN STE CHRISTINE

Arrêté N°513-2024 -RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE STATIONNEMENT LE 15 JANVIER 2025

Arrêté N°512-2024 -RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE STATIONNEMENT LE 08 JANVIER 2025

Arrêté N°018-2024 – INTERDICTION DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES DE PLUS DE 3,5 TONNES ZAC DES BOUSQUETS

Arrêté n° 311-2024 FRANCE TRAVAIL – FORUM 24-09-2024

ARRÊTÉ N°13-2024 RÉSERVATIONS EMPLACEMENTS POUR LA GENDARMERIE DE CUERS

ARRÊTÉ N°008-2024 – AIRES ACCUEILS

ARRÊTÉ N°130-2024 STE URBAVAR – TRAVAUX RUES FRATERNITÉ – NATIONALE – VACHÈRE

Arrêté DAGA 002-2024 portant sur la possession et la consommation de protoxyde d’azote par les mineurs dans l’espace public

Arrêté portant sur la règlement intérieur du skatepark

Arrêté portant sur règlementation du stationnement des autobus et autocars

Arreté portant sur la création d’un parking de stationnement rond-point du Meige Pan

Arrêté portant sur la création de deux emplacements de stationnement réservés aux taxis, Avenue De Lattre de Tassigny

Arrêté portant sur la création d’une zone de stationnement à durée limitée avenue de Lattre de Tassigny

Arrêté portant sur la création d’un plateau traversant avec passage piéton av. Joseph Balestrazzi ainsi qu’un stop chemin L’Adrech des Défens

Arrêté portant réglementation sur le tonnage ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules sur la commune

Arrêté portant sur la création d’une zone de stationnement à durée limitée avenue de Lattre de Tassigny et rue Louis Aragon

Arrêtés portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à CUERS –

Arrêté du Maire portant sur la création de deux emplacements de stationnement réservés aux taxis, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny

Arrêté du Maire portant sur la réglementation des dépôts sauvages sur la Ville de Cuers