Arrêtés Municipaux

ARRÊTÉ N°2025-006 PORTANT CRÉATION D'UN ARRÊT DÉDIÉ AU COVOITURAGE

ARRÊTÉ N°151-2025 TRAVAUX PAR LA STE SVCR - CREATION CARREFOUR GIRATOIRE - CUERS VERS L'A57

ARRÊTÉ N°150-2025 TRAVAUX PAR LA STE URBAVAR - AV. MARECHAL JOFFRE - Rue DENFERT ROCHEREAU

ARRÊTÉ N°147-2025 PÈRE MARC DE SAINT-SERNIN_LA BÉNÉDICTION DU FEU NOUVEAU_19-04-2025

ARRÊTÉ N°84-2025 RÉGLEMENTATION VENTE DU MUGUET 010525

Arrêté N°2025-005 - Interdiction de la circulation des piétons sur Chemin Sainte-Christine

ARRÊTÉ D'INTERDICTION DE CIRCULATION CHEMIN STE CHRISTINE

Arrêté N°513-2024 -RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE STATIONNEMENT LE 15 JANVIER 2025

Arrêté N°512-2024 -RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE STATIONNEMENT LE 08 JANVIER 2025

Arrêté N°018-2024 - INTERDICTION DE STATIONNEMENT DES VÉHICULES DE PLUS DE 3,5 TONNES ZAC DES BOUSQUETS

Arrêté N°14-2024 -RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE CIRCULATION ET STATIONNEMENT

Arrêté n° 311-2024 FRANCE TRAVAIL - FORUM 24-09-2024

ARRÊTÉ N°13-2024 RÉSERVATIONS EMPLACEMENTS POUR LA GENDARMERIE DE CUERS

ARRÊTÉ N°008-2024 - AIRES ACCUEILS

ARRÊTÉ N°130-2024 STE URBAVAR - TRAVAUX RUES FRATERNITÉ - NATIONALE - VACHÈRE

Arrêté DAGA 002-2024 portant sur la possession et la consommation de protoxyde d'azote par les mineurs dans l'espace public

Arrêté DAGA 003-2024 portant sur la circulation et le stationnement des véhicules dans certaines voies de la commune

Arrêté portant sur la règlement intérieur du skatepark

Arrêté portant sur règlementation du stationnement des autobus et autocars

Arreté portant sur la création d'un parking de stationnement rond-point du Meige Pan

Arrêté portant sur la création de deux emplacements de stationnement réservés aux taxis, Avenue De Lattre de Tassigny

Arrêté portant sur la création d'une zone de stationnement à durée limitée avenue de Lattre de Tassigny

Arrêté portant sur la création d'un plateau traversant avec passage piéton av. Joseph Balestrazzi ainsi qu'un stop chemin L'Adrech des Défens

Arrêté portant réglementation sur le tonnage ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules sur la commune

Arrêté portant sur la création d'une zone de stationnement à durée limitée avenue de Lattre de Tassigny et rue Louis Aragon

Arrêtés portant sur la réglementation de la circulation et du stationnement à CUERS -

Arrêté du Maire portant sur la création de deux emplacements de stationnement réservés aux taxis, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny

Arrêté du Maire portant sur la réglementation des dépôts sauvages sur la Ville de Cuers